Mines : Khadir préoccupé de voir KPMG conseiller le gouvernement

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Publié le 16 mars 2016 à 19h04 | Mis à jour le 16 mars 2016 à 19h04

PHOTO MICHEL TREMBLAY, ARCHIVES LE QUOTIDIEN

« Des compagnies minières, assistées de firmes comptables comme KPMG, s'organisent pour déclarer leurs coûts ici, mais leurs profits ailleurs », a noté Amir Khadir.

ALEXANDRE ROBILLARD
La Presse Canadienne
QUÉBEC

Le député de Québec solidaire Amir Khadir a exprimé sa préoccupation, mercredi, de voir que la nouvelle stratégie minière gouvernementale a été élaborée grâce aux travaux d'une firme de consultants qui a récemment fait les manchettes dans un dossier d'évasion fiscale.

M. Khadir a noté que KPMG avait élaboré le « document présenté aux ministères, organismes et autres » en annexe de la politique.

Le député a souligné que la firme de consultants offre également ses services de conseil en finance et comptabilité à plusieurs entreprises du secteur.

Le cabinet du ministre délégué aux Mines, Luc Blanchette, a affirmé mercredi que KPMG a établi un portrait du secteur minier au début des travaux sur la nouvelle politique.

M. Blanchette a présenté mardi sa nouvelle « vision stratégique », qui établit les grandes orientations pour le développement minier au Québec.

Les coûts ici, les profits ailleurs

Dans un point de presse, M. Khadir a rappelé que KPMG a récemment obtenu la clémence des autorités fiscales fédérales pour des clients qui ont placé des millions de dollars dans un paradis fiscal.

« KPMG a guidé la main du ministre pour écrire sa stratégie minière, a-t-il dit. Autrement dit, le gouvernement dit à KPMG : voici comment tu peux me guider pour mieux dépouiller le peuple du Québec de nos richesses naturelles. »

Selon le député, une part des redevances minières échappent au gouvernement du Québec grâce aux opérations comptables des entreprises du secteur.

« Des compagnies minières, assistées de firmes comptables comme KPMG, s'organisent pour déclarer leurs coûts ici, mais leurs profits ailleurs, a-t-il dit. (...) C'est des entreprises de leur sorte qui assistent les compagnies minières pour structurer leurs opérations comptables qui font en sorte qu'on est floués. »

Les travaux de KPMG se sont limités au soutien du ministère avec l'élaboration d'un « diagnostic » sur l'industrie minière, a indiqué l'attachée de presse de M. Blanchette.

« KPMG a supporté le ministère et contribué aux travaux en produisant un diagnostic, a écrit dans un courriel Gabrielle Fallu. KPMG a produit un état de situation de l'industrie minière, dès le début des travaux de la vision, à l'automne 2014. »

La stratégie annoncée par M. Blanchette a ensuite été élaborée sans implication directe de la firme KPMG, a précisé l'attachée de presse.

« Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles a élaboré la vision stratégique en collaboration avec les ministères et organismes, sans aucune contribution de KPMG », a-t-elle écrit.

L'Agence du Revenu du Canada (ARC) a conclu une entente de remboursement d'impôt avec une vingtaine de riches clients du cabinet comptable KPMG qui ont placé 130 millions à l'île de Man, dans la mer d'Irlande, un paradis fiscal.

Cette entente a suscité la controverse, car les clients du cabinet ne seront pas mis à l'amende et ne seront pas poursuivis.